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Site Internet Charpentes-Françaises

  • Édition Directeur de la publication :

 

  • Coordonnées : adresses
  • Informations légales :
    Charpentes-Françaises  – Siret :
    Le site Charpentes-Françaises est hébergé par la société CNSX
    Conception-réalisation : CNSX Design web, gestion de contenu et hébergement – Site réalisé avec WordPress
    Noms de domaine : charpentes-francaises.fr
    La réservation des noms de domaine a été effectuée par Rénoval selon les dispositions en vigueur auprès de l’AFNIC.
  • Législation :
    Droit d’auteur et propriété intellectuelle Selon la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le site internet http://www.charpentes-francaises.fr (textes, éléments graphiques, photographies, etc.) constitue une œuvre protégée en France par le Code de la Propriété intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.
  • Données à caractère personnel :
    En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’internaute dispose du droit d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification.
    Pour exercer ce droit vous pouvez vous adresser à :
    Charpentes Francaises (adresse)
  • Informations :
    La présence des liens hypertextes vers d’autres sites internet n’engage pas la responsabilité de la société Rénoval. Ces liens ne sont là qu’à titre indicatif.